Vous êtes actuellement connecté au site internet LeTC (Le Travailleur Catalan) auquel vous pouvez avoir accès via le site www.letc.fr.

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

PERSONNE MORALE :

Le Travailleur Catalan, Société Anonyme, immatriculée au RCS de Perpignan B 674200480, ayant son siège social 44 avenue de Prades – 66000 Perpignan, ayant un capital de 16 539,32 € Euros et une activité d’édition de journaux (5814Z), N° CPPAP : ………., N°TVA INTRACOM : FR35674200480

EDITEUR :

Le Travailleur Catalan, Société Anonyme, immatriculée au RCS de Perpignan B 674200480, ayant son siège social 44 avenue de Prades – 66000 Perpignan, ayant un capital de 16 539,32 € Euros et une activité d’édition de journaux (5814Z), N° CPPAP : ………., N°TVA INTRACOM : FR35674200480

REPRESENTANT LEGAL ET/OU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Eulalie Arabia

HEBERGEMENT :

Ce site est hébergé par IONOS SARL – 7 Place de la gare – BP 70109 – 57800 SARREGUEMINES

CONTACT

Pour toutes questions relatives à la diffusion des contenus du Site : Téléphone : 04.68.67.00.88 – Mail : redaction@letc.fr

 ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site letc.fr et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive à Le Travailleur Catalan.

Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site letc.fr sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.

En particulier et sous réserve des dispositions de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de : Le Travailleur Catalan.

CREDIT MARQUES :

Titulaire des marques : LeTC – Le Travailleur Catalan

CREDIT PHOTOS :

Visuels : NC

Illustrations : NC

REALISATION DU SITE :

Développement web : JLD Concept

ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à Le Travailleur Catalan pour vous permettre de profiter des Services offerts par letc.fr.  

En application des dispositions obligatoires prévues par le RGPD en son article 13, vous pouvez demander la communication de vos Données Personnelles et exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées vos Données Personnelles, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour cela il convient de contacter Le Travailleur Catalan à l’adresse suivante : redaction@letc.fr

MISE A JOUR :

Le Travailleur catalan se réserve tout droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. Le Travailleur Catalan invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

Dernière mise à jour : le 11 mars 2022.